Dernière mise à jour : [JJ/MM/2026]
La mention TVA ci-dessus s'applique au régime de la franchise en base (micro-entreprise). Si tu dépasses les seuils ou optes pour la TVA, remplace-la par ton numéro de TVA intracommunautaire.
Si tu héberges ailleurs (OVH, Infomaniak…), remplace ce bloc par les coordonnées de ton hébergeur — c'est une obligation légale.
L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, code, maquettes) est la propriété exclusive de Zero Frame, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les maquettes réalisées pour un prospect restent la propriété de Zero Frame tant qu'aucun devis n'a été signé et réglé. Après paiement intégral, le client devient pleinement propriétaire du site livré.
Qui traite vos données : [Prénom NOM], éditeur de ce site, agissant comme responsable de traitement.
Données collectées : lorsque vous nous contactez, nous traitons les informations que vous nous transmettez (nom du commerce, email professionnel, téléphone, contenu de votre message).
Prospection commerciale : dans le cadre de notre démarchage entre professionnels, nous pouvons traiter des coordonnées professionnelles collectées auprès de sources publiques (site du commerce, fiche Google, réseaux sociaux professionnels). Le message adressé est toujours en rapport avec l'activité professionnelle du destinataire.
Finalité et base légale : répondre à vos demandes et proposer nos services — sur la base de notre intérêt légitime à développer notre activité (art. 6.1.f RGPD).
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact, puis suppression.
Vos droits : vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition. Pour les exercer — ou pour ne plus jamais être contacté — écrivez à simon.andrieu@zeroframe.studio. Votre demande est traitée sous 72h et votre adresse est définitivement retirée de nos listes.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : cnil.fr.
Destinataires : vos données ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
Ce site ne dépose aucun cookie de suivi ni de mesure d'audience. Aucun consentement n'est donc requis pour le consulter.
Si tu ajoutes plus tard Google Analytics, un pixel Meta ou un chat en ligne, tu devras ajouter un bandeau de consentement conforme et modifier cette section.
Zero Frame s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre indicatif : leur contenu n'engage pas notre responsabilité.